Politique de confidentialité

KETZAL s’engage à assurer le meilleur niveau de protection de vos données à caractère personnel.
Dans le cadre de son activité commerciale, KETZAL met à disposition de ses clients un service de e-commerce accessible depuis le site internet www.ketzal.fr.

Pour délivrer son service, KETZAL collecte des données à caractère personnel sur les individus. La collecte de données s’effectue sur le site internet www.ketzal.fr, par téléphone, en boutique de créateurs ou lors de réception de commande par courrier.

L’objectif de cette rubrique est d’expliquer aux clients, l’usage qui est opéré par KETZAL des données à caractère personnel de ses clients.

KETZAL, en tant que Responsable de traitement, s’engage à respecter les dispositions du règlement (UE) n°2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données à caractère personnel.

1 – Qui collecte des données à caractère personnel ?

1.1. KETZAL : Responsable de traitement

L’entreprise qui collecte les données à caractère personnel et met en œuvre les traitements de données pour la marque KETZAL est :
Evelyne VANHAESEBROUCK, immatriculée au répertoire des Entreprises et des Etablissements sous le SIREN 749 821 617 et située 10 Bis rue Victor Hugo, 92000 Nanterre.

1.2. Les autres responsables de traitement

Cependant lors de votre visite sur le site internet, d’autres sociétés sont susceptibles de collecter des données à caractère personnel vous concernant. Ces sociétés peuvent éditer des cookies, traceurs ou tags évoqués au point 12 des présentes.

2. Pour quel besoin KETZAL collecte des données à caractère personnel ?

2.1 Base juridique des traitements

La vie privée des utilisateurs est protégée par la règlementation. En vertu de la règlementation sur la protection des données, KETZAL n’est autorisée à utiliser les données personnelles de ses utilisateurs que si elle dispose d’une base juridique valable. KETZAL doit s’assurer de disposer d’une ou de plusieurs des bases juridiques suivantes :

• l’exécution d’un contrat (par exemple pour traiter et envoyer une commande ou pour ouvrir et gérer un compte KETZAL), ou ;
• l’exécution d’une obligation légale (ex : conservation de factures), ou ;
• lorsque cela est dans l’intérêt légitime de KETZAL, ou ;
• lorsque l’utilisateur a donné son consentement à la collecte des données.

Un  » intérêt légitime  » de la KETZAL ne doit pas aller à l’encontre des droits et libertés des utilisateurs. Parmi les exemples d’intérêts légitimes mentionnés dans le RGPD figurent la prévention de la fraude et le marketing direct.
Les bases juridiques applicables pour chaque traitement de données sont précisées dans le tableau ci-après.

2.2 Les bases juridiques de KETZAL

La société KETZAL est amenée à collecter et à enregistrer des données à caractère personnel de ses clients pour effectuer les traitements suivants :

Quelles opérations sont effectuées sur les données à caractère personnel ?	Quels sont nos raisons ?
Gestion du compte client, du panier d’achat et des commandes ;	Exécution du contrat passé entre un Client et KETZAL
Gestion des opérations de paiement	Exécution du contrat passé entre un Client et KETZAL
Gestion des opérations de livraisons ;	Exécution du contrat passé entre un Client et KETZAL
Gestion de la relation client (téléphone / email), du suivi des commandes du service après-vente, des retours produits et des remboursements ;	Exécution du contrat passé entre un Client et KETZAL
Gestion de la satisfaction client (Recueil des avis clients sur les produits et sur la performance du service client) ;	Intérêt légitime de KETZAL afin d’améliorer les produits et le service
Lutte contre la fraude lors du paiement de la commande et gestion des impayés après commande ;	Exécution du contrat passé entre un Client et KETZAL Intérêt légitime de KETZAL
Opérations de statistiques, d’analyse, de sélection et de segmentation des clients afin d’améliorer la connaissance des clients ;	Intérêt légitime de KETZAL de mieux connaître ses clients et d’adapter ses offres aux clients
Envoi d’offres commerciales ciblées par voie électronique ( email, par notifications mobiles ou sur le navigateur internet, sur les réseaux sociaux, sur d’autres sites internet)	Consentement du Client Intérêt légitime pour les envois de prospection sur support digital
Mesure de fréquentation du site	Consentement du Client
Mise à disposition d’outils de partage sur les réseaux sociaux	Consentement du Client
Mise en place de jeux concours et publicitaires ;	Intérêt légitime de KETZAL
Partage d’informations avec des partenaires commerciaux	Exécution du contrat passé entre un Client et KETZAL Consentement du Client (pour les opérations à des fins de prospection par voie électronique par des partenaires) Intérêt légitime de la KETZAL pour les opérations de partenaires par voie digitale) (sous réserve de l’absence d’opposition du Client auprès de KETZAL)

3. Quels sont mes droits sur les données ?

3.1. Quels sont mes droits ?

En application des articles 14 à 22 du du règlement 2016/679 du 27 avril 2016, toute personne physique utilisant le service a la faculté d’exercer les droits suivants :

• Un droits d’accès
• Un droit de rectification,
• Un droit d’opposition au traitement de ses données et d’effacement de ses données
• Un droit d’opposition au profilage
• Un droit à la limitation du traitement,
• Un droit à la portabilité de ses données

Enfin, lorsque KETZAL détecte une violation de données à caractère personnel susceptible d’engendrer un risque élevé pour vos droits et libertés, vous serez informé de cette violation dans les meilleurs délais.

3.2. Comment les exercer ?

Ces droits peuvent être exercés auprès de KETZAL qui a collecté les données à caractère personnel de la manière suivante :

Par voie postale, en nous écrivant à l’adresse suivante :
Evelyne VANHAESEBROUCK, 10 BIS rue Victor Hugo, 92000 NANTERRE en indiquant vos nom, prénom, adresse, email et si possible référence client afin d’accélérer la prise en compte de votre demande.

Par voie électronique, à l’adresse contact@ketzal.fr

La demande doit être accompagnée d’un justificatif d’identité.

KETZAL adresse une réponse dans un délai d’1 mois après l’exercice du droit. Dans certains cas, liés à la complexité de la demande ou du nombre de demande, ce délai peut être prolongé de 2 mois.

En cas de non réponse ou de réponse non satisfaisante, la personne concernée a la faculté de saisir l’autorité de contrôle de son pays de résidence :

• En France, la CNIL : https://www.cnil.fr/
• En Belgique, la CPVP : https://www.privacycommission.be/fr
• En Suisse, PFPDT : https://www.edoeb.admin.ch/edoeb/de/home.html

4. Quel est le sort de mes données après mon décès ?

L’Utilisateur peut formuler des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès conformément à l’article 40-1 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978. Ces directives peuvent être générales ou particulières.

L’Utilisateur peut formuler ses directives anticipées à l’adresse contact@ketzal.fr

5. Mes données sont-elles envoyées hors de l’Union Européenne ?

Vous êtes informé que des données à caractère personnel vous concernant peuvent être transmises pour les besoins des finalités définies ci-dessus à des sociétés situées dans des pays hors de l’Union Européenne et ne présentant pas un niveau de protection adéquat en ce qui concerne la protection des données personnelles.
Préalablement au transfert hors Union Européenne, et conformément à la règlementation en vigueur, KETZAL met en œuvre toutes les procédures requises pour obtenir les garanties nécessaires à la sécurisation de tels transferts.
Des transferts hors Union Européenne peuvent être réalisés notamment dans le cadre des activités suivantes :

Activité	Pays de destination des données	Encadrement du transfert de données
Exploitation des données vers les réseaux sociaux	Etats-Unis	Privacy Shield / Clauses contractuelles types
Suivi de la navigation	Etats-Unis	Privacy Shield / Clauses contractuelles types

6. Combien de temps mes données sont-elles conservées ?

KETZAL a déterminé des règles précises concernant la durée de conservation des données à caractère personnel des Clients. Par principe, les données sont conservées pendant la durée nécessaire à l’accomplissement des finalités pour lesquelles elles ont été collectées.
Sauf obligation légale contraire, KETZAL respecte les durées de conservation préconisées par la CNIL.
Les durées de conservation retenues sont les suivantes :

• Les données des prospects (personne n’ayant jamais acheté) sont conservées 3 ans après le dernier contact émanant du prospect
• Les données des clients sont conservées pendant 3 ans à compter du dernier achat
• Les cookies de mesure d’audience, de publicité ciblée et de partage vers les réseaux sociaux se déposent sur le terminal du client pendant une durée de 13 mois.

7. Des données sur les mineurs de moins de 16 ans sont-elles collectées ?

Il est nécessaire d’avoir 16 ans pour créer un compte sur le site de KETZAL et effectuer des achats.
KETZAL ne collectant pas de données sur les mineurs de moins de 16 ans, tout internaute de moins de 16 ans doit renoncer à la création d’un compte.

8. Quelles sont les règles relatives à la prospection commerciale ?

KETZAL utilise vos données personnelles pour vous adresser des publicités ciblées notamment par email, sur les réseaux sociaux ou des sites internet tiers.
KETZAL respecte les règles édictées par la directive 2002/58/CE du 12 juillet 2002 qui prévoit le recueil préalable express du consentement du client pour l’envoi de prospection commerciale par voie électronique (e-mail ou SMS).
Ainsi, lors de la création de votre compte sur le site, il vous est expressément demandé votre consentement pour recevoir des offres de KETZAL par email.
KETZAL ne vous adressera pas de sollicitations personnalisées par email ou sms si vous n’y avez pas consenti.
Il existe une exception lorsque le Client, sans avoir donné son consentement préalable, peut cependant être démarché dès lors qu’il est déjà client de KETZAL et que l’objet de la prospection est de proposer des produits ou services analogues.
Dans tous les cas, le client a la possibilité de s’opposer à la réception de ces sollicitions en effectuant les actions suivantes :

• Lors de la création du compte, ne pas cocher la case liée à la prospection ;
• Pour l’email, en cliquant sur le lien de désabonnement prévu dans chaque email ;
• En contactant KETZAL à l’adresse contact@ketzal.fr

9. Est-ce que KETZAL utilise des cookies, tags et traceurs

Lors de l’utilisation de notre Service, des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.), sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » déposés sur votre terminal, sous réserve des choix que vous auriez exprimés concernant les Cookies et que vous pouvez modifier à tout moment.

9.1. Qu’est ce qu’un cookie ?

Le terme cookie englobe plusieurs technologies permettant d’opérer un suivi de navigation ou une analyse comportementale de l’internaute. Ces technologies sont multiples et en constante évolution. Il existe notamment, les cookies, tag, pixel, code Javascript.
Le cookie est un petit fichier texte enregistré par le navigateur de votre ordinateur, tablette ou smartphone et qui permet de conserver des données utilisateur afin de faciliter la navigation et de permettre certaines fonctionnalités.

Il existe deux types de cookies :

• les cookies first party, déposés par KETZAL pour les besoins de la navigation et du fonctionnement du site ;
• des cookies third party déposés par des sociétés partenaires tierces afin d’identifier vos centres d’intérêt et de vous adresser des offres personnalisées. Ces cookies third party sont directement gérés par les sociétés qui les éditent et qui doivent également respecter la règlementation sur la protection des données.

Le cookie est enregistré sur votre ordinateur lorsque vous consultez le site internet de La KETZAL ou lorsque vous consultez un email de KETZAL.

9.2. Pour quelles raisons des cookies, tags et traceurs sont utilisés ?

Les Cookies que KETZAL utilise permettent :

• d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des diverses éléments composant nos services. A ce titre, nous avons recours à des cookies de mesure d’audience.
• d’adapter la présentation de notre Site selon le terminal utilisé;
• d’adapter la présentation de notre Site selon les affinités de chaque utilisateur ;
• de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre Site (inscription ou accès à votre compte, service souscrit, contenu d’un panier de commande, etc.) ;
• de vous permettre d’accéder à des espaces réservés et personnels de notre Site, tels que votre compte, grâce à des identifiants ;
• de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à votre compte après un certain laps de temps ;
• partager des informations avec des annonceurs sur d’autres sites internet pour vos proposer des annonces publicitaires pertinentes et en adéquation avec vos centres d’intérêts. A ce titre, nous avons recours à des cookies publicitaires.
• partager des informations sur les réseaux sociaux. A ce titre, nous avons recours à des cookies permettant de partager sur ces réseaux.
• de disposer de statistiques de délivrabilité, d’ouverture et de lecture des newsletters adressées par email.

9.3. Comment paramétrer le dépôt des cookies, tags et traceurs ?

Conformément à la directive 2002/58/CE du 12 juillet 2002, KETZAL recueille votre consentement préalable au dépôt des cookies publicitaires, de mesure d’audience et de partage vers les réseaux sociaux.
Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.

9.3.1 Paramétrage de votre logiciel de navigation

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal.
Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?
Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.
Pour Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies ,
Pour Safari™ : http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html ,
Pour Chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647 ,
Pour Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies ,
Pour Opera™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

9.3.2. Paramétrage du système d’exploitation de votre smartphone

Vous avez la possibilité de contrôler le dépôt des Cookies sur votre smartphone dans les règles du système d’exploitation.
Sur iOS : https://support.apple.com/fr-fr/HT201265
Sur Android : https://support.google.com/chrome/topic/3434352

9.3.3. Liste d’opposition permettant de gérer le dépôt des cookies

Vous avez également la possibilité de vous opposer au dépôt des cookies en accédant au site internet http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/.

9.3.4. Lien des éditeurs tiers

KETZAL utilise des cookies de partage vers les réseaux sociaux dont l’internaute peut consulter la politique de protection des donnée pour paramétrer les cookies :
• Facebook : politique d’utilisation des données
• Pinterest : politique d’utilisation des données
• Instagram : politique d’utilisation des données
• Twitter : politique d’utilisation des données
KETZAL utilise des cookies publicitaires dont l’internaute peut consulter la politique de protection des donnée pour paramétrer les cookies :
• Google Ads : paramètres Google solutions publicitaires
KETZAL utilise le cookie de mesure d’audience Google Analytics pouvant être paramétré à l’adresse suivante : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr.